1. RESPONSABLE DU TRAITEMENT
Le responsable du traitement des données personnelles est :
- [Prénom NOM / Société],
- [adresse],
- [email].
2. DONNÉES COLLECTÉES
Selon votre usage du site, nous pouvons collecter :
- Données d’identité et de contact : nom, prénom, email, téléphone
- Informations liées à votre demande : type de séance, date souhaitée, lieu, message, budget indicatif (si demandé)
- Données techniques : adresse IP, type de navigateur, pages consultées, journaux (logs)
- Cookies / traceurs (voir section Cookies)
Nous ne collectons que les données nécessaires à la finalité poursuivie (principe de minimisation).
CONCEPTION / RÉALISATION
- Conception : [Vous-même / Prestataire / Agence]
- Crédit photos : [Votre nom / banque d’images si applicable]
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble du site (textes, images, photographies, graphismes, logo, éléments sonores/vidéo, mise en page) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de tout ou partie des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur, sauf exceptions légales.
3. FINALITÉS
(Pourquoi nous utilisons vos données)
Vos données peuvent être utilisées pour :
- Répondre à vos demandes via le formulaire de contact
- Établir un devis, gérer la relation client et la planification d’une séance
- Assurer le suivi administratif (facturation, comptabilité) si vous devenez client
- Améliorer le site et mesurer l’audience (statistiques)
- Prévenir la fraude et garantir la sécurité du site
4. BASES LÉGALES (RGPD)
Les traitements reposent sur :
- Votre consentement (ex. : formulaire, cookies non essentiels)
- L’exécution de mesures précontractuelles ou d’un contrat (devis, réservation, prestation)
- Obligations légales (facturation, comptabilité)
- Intérêt légitime (sécurité du site, amélioration du service, statistiques avec mesures proportionnées)
5. DESTINATAIRES DES DONNÉES
Les données sont destinées à [Votre nom / votre entreprise] et, lorsque nécessaire, à des prestataires techniques agissant en sous-traitants, par exemple :
- Hébergeur du site
- Outils de messagerie (réception des formulaires)
- Outils de prise de rendez-vous (si applicable)
- Outils de mesure d’audience (si applicable)
- Outils de CRM / facturation (si applicable)
Ces prestataires n’accèdent aux données que dans la limite nécessaire à l’exécution de leurs prestations.
6. DURÉES DE CONSERVATION
- Demandes via formulaire (prospects) : jusqu’à [12/24/36] mois après le dernier échange
- Clients : durée de la relation + archivage légal (factures : 10 ans en France)
- Données techniques / logs : [6 à 12] mois
- Cookies : voir section Cookies (généralement 13 mois max pour certains traceurs)
Ajuste ces durées selon tes pratiques réelles.
7. SÉCURITÉ
Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables pour protéger vos données : accès limité, sécurisation des mots de passe, mises à jour, sauvegardes, et hébergement sécurisé.
Aucune transmission ou stockage n’est totalement sécurisé ; en cas d’incident avéré, nous agirons conformément aux obligations légales.
8. TRANSFERTS HORS U.E
Certains prestataires peuvent traiter des données hors UE (ex. : services américains).
Dans ce cas, les transferts sont encadrés par des garanties appropriées (clauses contractuelles types, décisions d’adéquation, ou mécanismes reconnus).
Prestataires concernés (si applicable) : [Nom des prestataires].
9. VOS DROITS
Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :
- Droit d’accès, de rectification, d’effacement
- Droit à la limitation et à l’opposition
- Droit à la portabilité (dans certains cas)
- Droit de retirer votre consentement à tout moment (pour les traitements fondés sur le consentement)
Pour exercer vos droits : [email de contact RGPD].
Nous pouvons demander un justificatif d’identité si nécessaire (uniquement en cas de doute raisonnable).
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).
10. FORMULAIRE DE CONTACT
Lorsque vous utilisez le formulaire, les informations marquées comme obligatoires sont nécessaires pour traiter votre demande. Sans ces informations, nous ne pourrons pas vous répondre.
11. COOKIES ET TRACEURS
Qu’est-ce qu’un cookie ?
Un cookie est un petit fichier stocké sur votre terminal (ordinateur, mobile) permettant de mémoriser des informations (préférences, statistiques, etc.).
Types de cookies utilisés
Selon la configuration du site :
- Cookies strictement nécessaires : fonctionnement du site (ne nécessitent pas de consentement)
- Cookies de mesure d’audience : statistiques et performance (soumis à consentement selon l’outil et la configuration)
- Cookies tiers : contenus intégrés (ex. : Instagram, YouTube, Google Maps) susceptibles de déposer des traceurs (soumis à consentement)
Gestion du consentement
Lors de votre première visite, un bandeau vous permet d’accepter, refuser, ou paramétrer les cookies non essentiels. Vous pouvez modifier vos choix à tout moment via [lien « Gérer mes cookies »] (à placer en pied de page, par exemple).
12. CONTENUS INTÉGRÉS ET R.S
Des contenus intégrés (Instagram, YouTube, etc.) peuvent collecter des données via leurs propres cookies. Nous vous invitons à consulter leurs politiques de confidentialité.
13. MISE À JOUR DE LA POLITIQUE
Cette politique peut être mise à jour. La date de dernière mise à jour est indiquée ci-dessous.
Dernière mise à jour : [JJ/MM/AAAA]